dépôt d'une marque

dépôt d'une marque
registration of a trademark

Dictionnaire Français-Anglais. 2013.

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  • dépôt — [ depo ] n. m. • depost XIVe; lat. jur. depositum 1 ♦ Action de déposer. Le dépôt d une gerbe sur une tombe. ♢ Spécialt Action de confier à la garde de qqn, de placer dans un lieu sûr. ⇒ remise. Dépôt d un manteau au vestiaire. Dépôt d un… …   Encyclopédie Universelle

  • Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • .marque — (ou dotbrand) est l appellation générique des nouveaux TLDs (Top Level Domain, ou Domaine de Premier Niveau, l extension qui se trouve à droite du point dans les adresses internet) qui seront appelés à remplacer à compter de 2012 les extensions… …   Wikipédia en Français

  • Une petite poule avisee — Une petite poule avisée Une petite poule avisée (The Wise Little Hen) est un court métrage d animation de la série Silly Symphonies réalisé par les studios Disney, sorti au cinéma le 9 juin 1934. Il marque la première apparition de Donald Duck.… …   Wikipédia en Français

  • Une petite poule avisée — (The Wise Little Hen) est un court métrage d animation de la série Silly Symphonies réalisé par les studios Disney, sorti au cinéma le 9 juin 1934. Il marque la première apparition de Donald Duck. Le film se base sur le conte d origine russe La… …   Wikipédia en Français

  • Dépôt-vente — Le dépôt vente désigne soit un certain type de magasin soit plus précisément le contrat en vertu duquel une personne confie un objet à une autre en vue de sa mise en vente. Ce service est rémunéré par une commission. Un prix de vente est fixé de… …   Wikipédia en Français

  • une — un, une (un, u n ; un conserve le son nasal lorsqu il est suivi d un autre mot commençant par une consonne ou par une h aspirée : un pour cent, un hameau ; il conserve le même son, bien que suivi d une voyelle, s il ne joue pas le rôle d article… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

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